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La Colombie-Britannique, un laboratoire

Ian Campbell, chef squamish, assiste à la cérémonie d'entrée en vigueur du traité des Tsawwassens, en Colombie-Britannique, le 3 avril 2009.

Ian Campbell, chef squamish, assiste à la cérémonie d'entrée en vigueur du traité des Tsawwassens, en Colombie-Britannique, le 3 avril 2009.

Photo : La Presse canadienne / Darryl Dyck

Radio-Canada

La Colombie-Britannique est un cas particulier dans le processus des traités. Les Premières Nations y sont plus nombreuses à négocier, mais leurs populations sont plus petites et le territoire concerné dans chaque cas est beaucoup plus restreint qu'ailleurs au Canada.

Une entente entre la province, le Canada et le sommet des Premières Nations a donné lieu à la mise sur pied d'un processus et d'une commission des traités en 1992.

Le processus y est moins formel qu'ailleurs au pays. Mais tout aussi lent. En 18 ans, seulement deux entente ont été mise en oeuvre, celle des Tsawwassen et celle des Maa-Nulth. Pourtant, une soixantaine de revendications territoriales, qui couvrent les deux tiers du territoire de la province, ont été acceptées.

Selon Sophie Pierre, commissaire en chef de la Commission des traités de la Colombie-Britannique, les trois parties doivent s'engager davantage à parachever les traités.

D'après elle, seule la province de Colombie-Britannique a maintenu le rythme au fil des ans en concluant par exemple des ententes intérimaires avec certaines communautés. Sophie Pierre enjoint aussi aux Premières Nations de régler les problèmes de chevauchements et de partage des territoires qu'elles revendiquent. Des problèmes qui, selon elle, pourraient nuire à la conclusion des négociations avec le fédéral et la province.

Terres autochtones en vue

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Ce qui contrarie le plus la commissaire, c'est l'attitude du gouvernement fédéral.

« Ils n'ont pas de mandat sur les poissons depuis six ans. Ils disent qu'on ne peut pas s'entendre sur un traité sans tout inclure dans une offre globale. S'ils ne peuvent régler la question du poisson, il ne peut pas y avoir d'offre globale », plaide-t-elle.

La question du poisson est en effet très délicate. D'une part, les pêcheries constituent une part importante de l'économie de la province. D'autre part, le poisson fait partie intégrante du mode de vie des Premières Nations.

Cet enjeu a longtemps retardé les négociations avec la Première Nation Sliammon. En juin 2010, une entente a finalement été conclue. Comme prévu, la Colombie-Britannique et les Autochtones l'ont paraphée, mais le gouvernement fédéral tarde à le faire.

« Le Canada termine actuellement un examen de l'accord des négociateurs et, par la suite, il sera en mesure d'élaborer l'ébauche d'un accord définitif », explique par courriel Geneviève Guibert, porte-parole du ministère des Affaires indiennes et du Nord du Canada.

Cette attitude indigne Sophie Pierre, qui souligne que les groupes autochtones s'endettent pour payer les frais engagés durant le processus.

« Si on échange une poignée de main après une négociation, c'est marché conclu! S'ils ne veulent pas s'engager à négocier, qu'ils le disent simplement », lance-t-elle.

Selon elle, ce retard a un effet néfaste sur les autres tables de négociation, qui se demandent si elles doivent continuer leurs travaux.

Entre-temps, les Tsawwassen poursuivent depuis 2009 la mise en oeuvre de leur traité. Celui des Premières Nations Maa-Nulth est entré en vigueur le 1er avril 2011.

Le 21 novembre 2007, le premier ministre de la Colombie-Britannique Gordon Campbell et son ministre des Relations autochtones Mike de Jong recevaient dans l'édifice parlementaire à Victoria les cinq chefs Maa-Nulth, Bert Mack, Terese Smith, Charlie Cootes, Vi Mundy et Robert Dennis.

Le 21 novembre 2007, le premier ministre de la Colombie-Britannique Gordon Campbell et son ministre des Relations autochtones Mike de Jong recevaient dans l'édifice parlementaire à Victoria les cinq chefs Maa-Nulth, Bert Mack, Terese Smith, Charlie Cootes, Vi Mundy et Robert Dennis.

Photo : La Presse canadienne / Adrian Lam

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